Commune de Belleville
Commune de Belleville
  • home
  • Vie Municipale
    Découvrir Belleville Trombinoscope Délibérations et PV Les échos de Belleville Marchés publics Tarifs municipaux
  • Vie quotidienne
    Horaires de la Mairie Plan Communal de Sauvegarde Déchets ménagers et déchetterie Analyse et qualité de l'eau Agence Postale Communale
  • Urbanisme/Environnement
    Urbanisme Règlement Plan Local d'Urbanisme Demande d'urbanisme en ligne Le Cadastre Solaire
  • Enfance et jeunesse
    Restauration et périscolaire Ecoles Centre de loisirs Crèches Relais des Assistant Maternels
  • Action sociale
    Membres du CCAS Les missions Le CCAS pour qui ? Nous contacter
  • Vie Associative
    Associations
  • search
Retour
×

Contacts

Commune de Belleville

Place de la Mairie

54940 Belleville - FRANCE

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes